Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires Art. Annexe 219-A.3

PERSONNEL CHARGE DES RADIOCOMMUNICATIONS

Les obligations des navires sont fixées par les tableaux ci-dessous :

1. Navires autres que ceux des départements, territoires et collectivités d'outre-mer.

Zone océanique

Article 219-10

Navires à passagers

Article 219-11

Article 219-12

A1

1 opérateur

A2 - A3 - A4

2 opérateurs

1 opérateur

par quart.

Zone océanique

Article 219-14

Navires

de charge

Article 219-15

Article 219-16

A1

1 opérateur

A2 - A3 - A4

2 opérateurs

1 opérateur

par quart.

Zone océanique

Article 219-18

Navires de pêche

Article 219-19

Article 219-20

A1

1 opérateur si

matériel

embarqué

A2 - A3 - A4

1 opérateur

1 opérateur

2. Navires des départements, territoires et collectivités d'outre-mer

Type de navire

Sous couverture métrique

Hors couverture métrique

4e et 5e cat.

passagers

1 opérateur

2 opérateurs

1 opérateur

charge

1 opérateur

2 opérateurs

1 opérateur

pêche

1 opérateur

1 opérateur

1 opérateur si matériel embarqué